Le prochain Conseil Communal aura lieu le jeudi 29 avril 2021 à 19h30. Il sera diffusé en direct sur la chaîne Youtube de la commune
ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
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Personnel communal – Employée d’administration – Prestation de serment.
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Personnel communal – Employée d’administration – Prestation de serment.
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Personnel communal – Ouvrier qualifié – Prestation de serment.
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Direction financière – Exercice 2021 – Contrôle de caisse du 30 mars 2021
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Service Finance – Fabrique d’église Saint Martin d’ACOZ – Compte 2020 – Prorogation de délai
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Propriétés communales – Acquisition d’un terrain sis à Joncret, rue des Guichoux – Approbation du projet d’acte
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Propriétés communales – Acquisition de terrains sis à Gougnies, rue des Longs Bonniers (ancienne carrière Mainchevaux) – Approbation du projet d’acte
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Marchés publics – PIC 2019-2021 Réfection et aménagement du trottoir et des parkings rue de la Raguette à Acoz (pie) (ID1082) APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
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Ordonnance de police – Tranquillité publique – Limitation de l’utilisation des robots-tondeuses
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Désignation des représentants de la commune à la commission d’accompagnement du Plan de Cohésion sociale
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ATL – Présentation du Programme de Coordination Locale pour l’Enfance (02/2021 – 01/2026) – Approbation
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TIBI – Avenant à la convention de dessaisissement pour la gestion des déchets communaux pour l’achat de granulats d’inertes recyclés.
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Enseignement – Motion « Bâtiments scolaires »
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Questions d’actualité
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Communications
