Conseil Communal ce jeudi 29 avril à 19h30. En direct sur Youtube

Le prochain Conseil Communal aura lieu le jeudi 29 avril 2021 à 19h30. Il sera diffusé en direct sur la chaîne Youtube de la commune 


ORDRE DU JOUR

 
  • Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • Personnel communal – Employée d’administration – Prestation de serment.
  • Personnel communal – Employée d’administration – Prestation de serment.
  • Personnel communal – Ouvrier qualifié – Prestation de serment.
  • Direction financière – Exercice 2021 – Contrôle de caisse du 30 mars 2021
  • Service Finance – Fabrique d’église Saint Martin d’ACOZ – Compte 2020 – Prorogation de délai
  • Propriétés communales – Acquisition d’un terrain sis à Joncret, rue des Guichoux – Approbation du projet d’acte
  • Propriétés communales – Acquisition de terrains sis à Gougnies, rue des Longs Bonniers (ancienne carrière Mainchevaux) – Approbation du projet d’acte
  • Marchés publics – PIC 2019-2021 Réfection et aménagement du trottoir et des parkings rue de la Raguette à Acoz (pie) (ID1082) APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION
  • Ordonnance de police – Tranquillité publique – Limitation de l’utilisation des robots-tondeuses
  • Désignation des représentants de la commune à la commission d’accompagnement du Plan de Cohésion sociale
  • ATL – Présentation du Programme de Coordination Locale pour l’Enfance (02/2021 – 01/2026) – Approbation
  • TIBI – Avenant à la convention de dessaisissement pour la gestion des déchets communaux pour l’achat de granulats d’inertes recyclés.
  • Enseignement – Motion « Bâtiments scolaires »
  • Questions d’actualité
  • Communications

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